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Marques déposées par monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
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CIRCUIT DU CHAT PERCHE Dole du Jura
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIRCUIT DU CHAT PERCHE Dole du Jura
Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX

Numéro de dépôt :
4477164
Date de dépôt :
21/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2028
CIRCUIT DU CHAT PERCHE Dole du Jura de Jean-Baptiste GAGNOUX

Présentation de la marque CIRCUIT DU CHAT PERCHE Dole du Jura

Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIRCUIT DU CHAT PERCHE Dole du Jura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX domicilié(e) Place de l'Europe - 39100 - DOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Dole, Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX domicilié(e) Place de l'Europe - 39100 - DOLE - France.

La marque CIRCUIT DU CHAT PERCHE Dole du Jura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT DU CHAT PERCHE Dole du Jura arrivera à expiration en date du 21 août 2028.

Jean-Baptiste GAGNOUX a également déposé les autres marques suivantes : week-end GOURMAND DU CHAT PERCHE , WEEK-END GOURMAND DU CHAT PERCHE


Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX - Place de l'Europe - 39100 - DOLE - France


Ville de Dole, Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX - Place de l'Europe - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.